Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOUSSONS
Numéro de dépôt :
1491490
Date de dépôt :
30/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/1998
Présentation de la marque MOUSSONS
Déposée le 30 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) dite: TELIC ALCATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUSSONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOUSSONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491490.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
dite: TELIC ALCATEL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 septembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°47921 - Publication au BOPI 1990-09-19